Logo Commune d'Ambutrix Commune d'Ambutrix

  • home
  • Vie Municipale
    Actualités Agenda Conseil municipal Commissions CLI - Commission Locale d'Information de la centrale du Bugey CCAS & social Le cimetière La salle des fêtes Archives
  • Infos pratiques
    Artisans et entreprises Assistantes maternelles Collecte des déchets / déchetterie Démarches administratives Eau et assainissement Horaires / Plan d'Accès Liens Utiles Urbanisme OTV Opération Tranquillité Vacances Cadastre Solaire Objets trouvés Idées sorties
  • Publications
    Arrêtés, Compte-rendus, Délibérations Bulletins bimestriels Bulletins municipaux
  • Education / Jeunesse
    Cantine / Périscolaire / Centre de loisirs Ecole
  • Associations
    BBDDEUCH' Chasse Conscrits Foot Foyer Rural La compagnie théatrale d'Ambutrix Lles Festives Sou des écoles

CM DU 29 JUIN 2026 • DÉLIBÉRATIONS

Accueil / Publications / Arrêtés, Compte-rendus, Délibérations / CM DU 29 JUIN 2026 • DÉLIBÉRATIONS

29/06/2026

Pièces jointes

file_download 2_20260629_CR_AFFICHAGE_LISTE_DELIB.pdf (PDF - 0.35Mo) file_download 342026_ANNEXE_MANDAT_FACTURATION_ONF_VISAPREF.pdf (PDF - 0.21Mo) file_download 342026_DELIB_MANDAT_FACTURATION_ONF_VISAPREF.pdf (PDF - 0.29Mo) file_download 352026_ANNEXE_ADOPTION_PROJET_PEDA_EXTRASCOLAIRE.pdf (PDF - 1.96Mo) file_download 352026_DELIB_ADOPTION_PROJET_PEDA_EXTRASCOLAIRE.pdf (PDF - 0.28Mo) file_download 362026_ANNEXE_CONTRAT_GLOBAL_DivagationCarnivoresDomestiques_VISAPREF.pdf (PDF - 2.68Mo) file_download 362026_DELIB_CONTRAT_GLOBAL_DivagationCarnivoresDomestiques_VISAPREF.pdf (PDF - 0.28Mo) file_download 372026_MAJ_TABLEAU_EMPLOIS_PERMANENTS_VISAPREF.pdf (PDF - 0.35Mo) file_download 382026_DROIT_FROMATION_ELUS_VISAPREF.pdf (PDF - 0.37Mo) file_download Affichage - Mairie - 2026 - Marennes.pdf (PDF - 1.12Mo)
× ❮ ❯

Contact

Commune d'Ambutrix

8 impasse les corrées

01500 Ambutrix - FRANCE

+33 4 74 38 04 50

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contact

Mairie d'Ambutrix

*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes